SYSTÈME JUDICIAIRElaw & order: rebel fleet

Le Code prône le savoir vivre ainsi que le respect d’autrui et de la hiérarchie. À l’inverse, il est intransigeant sur les crimes commis par les Stellariens. Le système judiciaire de la flotte est tout aussi clair que les lois qui la régissent, et pour cause : très peu d’acteurs entrent en jeu dans la procédure de jugement. Seuls la milice et le jury, si besoin, jugent de la culpabilité d'un individu.

La milice opère de la façon suivante : les miliciens sont chargés d’intercepter les suspects ou directement le coupable si les preuves sont accablantes. Il est ensuite remis aux inspecteurs et isolé temporairement sur l’Argus One le temps d’une enquête. Cela peut durer quelques jours ou plusieurs semaines, selon la complexité du dossier. Les inspecteurs se doivent de récolter les faits et les preuves le plus objectivement possible. Leur rapport sera ensuite transmis au jury du tribunal.

Le jury est constitué de dix personnes choisies aléatoirement parmi tous les Stellariens. Ils sont libérés de leurs fonctions afin de prendre part au jugement, quelle que soit sa durée. Ils prendront d’abord connaissance du rapport des faits avant d’écouter la version du ou des suspects afin de déterminer leur peine. C’est à eux de décider de l'absolution de l'accusé ou, s'il est trouvé coupable, de sa peine, parmi les quatre catégories. Les dix jurés doivent se concerter de façon à tous être d’accord, suite à quoi leur décision ne peut être remise en cause par quelque autorité que ce soit, même l'Amiral. Ce système a toutefois apporté son lot de solutions et de problèmes. Il responsabilise les Stellariens autant qu’il les dissuade; pourtant, les désaccords entre jurés sont fréquents et il n’est pas rare que les rancœurs créent des tensions même en dehors du tribunal.

C’est le commandant de la défense intérieure qui est chargé de tirer au sort les jurés ainsi que de déterminer la durée de la sentence décidée par le jury.

À noter qu’un casier judiciaire disqualifie automatiquement un Stellarien d’œuvrer dans les forces de l’ordre et de faire partie du jury.

Les Stellariens se représentent eux-même, il n'y a aucun avocat pour les aider à se défendre.

type 1 : transgression
Infractions agression, refus d’obtempérer et/ou affront à un supérieur...
Peine diminution de moitié du salaire et/ou travaux forcés
Durée de 1 jour à 1 semaine
Jugement par le lieutenant de la milice

type 2 : crime mineur
Infractions voie de fait, possession d’une arme, possession d’Astre, larcin, fraude mineure, tentative de rébellion, récidive des infractions de type 1...
Peine affectation sur le Lady Grace
Durée de 1 semaine à 6 mois
Jugement par le tribunal

type 3 : crime majeur
Infractions tentative de meurtre ou homicide involontaire, tentative de sabotage ou sabotage d'installations non critiques, vol qualifié, agression à main armée, vente ou possession de plusieurs armes, possession d’Astre dans le but d'en faire le trafic, rébellion, fraude grave, récidive des infractions de type 2...
Peine affectation sur le Lady Grace
Durée indéterminée; chaque année, le commandant évalue si le prisonnier mérite de nouveau sa place sur la flotte
Jugement par le tribunal

type 4 : crime capital
Infractions meurtre, sabotage d'installations critiques, tentative de désertion, espionnage, mutinerie...
Peine mort par expulsion dans l’espace
Durée /
Jugement par le tribunal et exécuté par l’amiral

Rappel : Nous tenons à ce que vos actes aient des conséquences. Il sera alors possible pour vous d’être condamné à une peine de type 1 ou de type 2 (sur une très courte durée). Cela n’affectera pas votre liberté de RP, loin de nous l’idée de vouloir vous brimer. Vous ne serez pas obligé de jouer la peine, mais pourquoi ne pas l’évoquer dans des RPs ou jouer sur le Lady Grace avec un camarade de geôle?